Les conditions d’utilisation du Site Web (ci-après dénommées les « Conditions d’utilisation ») définissent les conditions générales d’accès et d’utilisation du Site Web et de toutes les fonctionnalités offertes (ci-après dénommés collectivement le « Service »).
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- Avis juridique
Le Service est fourni par HOPSCOTCH Cinéma :
HOPSCOTCH Cinéma, société par actions simplifiée au capital social de 263760 €, dont le siège social est situé au 23-25 RUE NOTRE-DAME DES VICTOIRES 75002 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 301 546 966
Directeur de publication : Madame Aude Hesbert
Hébergement :
Le Site et hébergé par OVH :
OVH, société par actions simplifiée au capital social de 50000000 €, dont le siège social est situé au 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille metropole sous le numéro 424 761 419, représentée par M. Michel Paulin agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
- Définitions
Site Web communautaire : le site Internet, éditée et mise à disposition par HOPSCOTCH Cinéma, permettant à l’Utilisateur de bénéficier du Service.
Législation en matière de protection des données : le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données) et la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que ses décrets d’application et toute autre réglementation concernant la protection des données personnelles.
Compte d’utilisateur : compte dédié en ligne ouvert par tout visiteur fournissant un accès au Service.
Identifiants : nom d’utilisateur et mot de passe ou compte de réseau social utilisés par l’Utilisateur pour créer le Compte d’utilisateur.
Partie ou Parties : l’Utilisateur et HOPSCOTCH Cinéma désignés individuellement ou collectivement.
Service : le Site Web communautaire et toutes les fonctionnalités offertes à ce titre et décrites dans les Conditions d’utilisation.
Contenus du Service : tout(e) donnée, texte, fichier, information, nom d’utilisateur, image, illustration, photo, profil, clip audio et vidéo, son, travail d’auteur, application, lien et autre contenu ou document mis à disposition dans le cadre du Service.
Utilisateur(s) : toute personne autorisée par HOPSCOTCH Cinéma à accéder au Service et à l’utiliser après la création d’un Compte d’utilisateur.
Contenus de l’Utilisateur : tout contenu créé, publié ou partagé par l’Utilisateur sur ou via le Service, y compris toute information, donnée, photo et tout autre contenu concernant l’Utilisateur.
- Durée
Les Conditions d’utilisation prendront effet au premier accès au Service pour toute la durée d’utilisation.
- Description du Service
Le Service permet aux Utilisateurs de :
- Accéder, le cas échéant, à l’ensemble de leurs billets achetés dans le cadre du Festival du Cinéma Reims Polar ;
- Consulter le programme du Festival du Cinéma Reims Polar et créer leurs programmes personnalisés ;
- Consulter les actualités du Festival du Cinéma Reims Polar ;
- Voter pour le « Prix du Public » du Festival du Cinéma Reims Polar.
Les présentes Conditions d’utilisation régissent l’utilisation de chaque élément du Service.
- Accès au service
L’accès au service est subordonné à la création d’un Compte d’utilisateur.
Le Service est disponible sur le site Internet : https://reimspolar.com
- Exigences relatives à l’accès au Service
L’Utilisateur doit s’assurer qu’il dispose (ci-après le « Système de l’Utilisateur ») :
- de la capacité et des moyens nécessaires pour accéder au Service et l’utiliser ;
- du matériel informatique approprié (ordinateur, téléphone portable, etc.) et des logiciels d’exploitation dont il assume la maintenance et la sécurité ;
- d’un accès à Internet fourni par le fournisseur d’accès de son choix ;
- d’un navigateur configuré de manière adéquate.
Les Utilisateurs supportent l’ensemble des coûts liés à l’accès au Service.
- Création d’un Compte d’utilisateur
La création d’un Compte d’utilisateur nécessite de saisir des données d’identification à caractère personnel dans le formulaire d’inscription en ligne à l’adresse suivante : https://billetterie-hopscotchcinema.festicine.fr/fr/account.
L’Utilisateur saisit son adresse e-mail afin de recevoir un lien de création de compte. A partir du lien reçu sur l’adresse e-mail renseignée, l’Utilisateur ses données d’identification telles que le prénom, le nom de famille et l’adresse électronique et est invité à choisir ses Identifiants.
L’Utilisateur s’engage à fournir uniquement des informations exactes et complètes lors de la création ou de la mise à jour de ses données de compte.
Les Identifiants sont personnels et confidentiels. Les Utilisateurs sont tenus de préserver leur confidentialité et de ne pas les divulguer à un tiers sous quelque forme ou pour quelque raison que ce soit.
L’Utilisateur peut modifier son mot de passe dans son Compte d’utilisateur. L’Utilisateur est exclusivement et entièrement responsable de l’utilisation de ses Identifiants et s’engage à faire tout son possible pour préserver leur confidentialité et pour ne pas les divulguer à un tiers sous quelque forme et pour quelque raison que ce soit. Si l’Utilisateur oublie son mot de passe, il peut en générer un nouveau en cliquant sur le lien « J’ai oublié mon mot de passe » disponible : https://billetterie-hopscotchcinema.festicine.fr/fr/account
L’Utilisateur est seul responsable de l’activité menée sur son Compte d’utilisateur et sera responsable de la confidentialité de ses Identifiants et de leur utilisation par des tiers ou de toute action ou déclaration effectuée sur son Compte d’utilisateur, qu’elle soit frauduleuse ou non. L’Utilisateur garantit HOPSCOTCH Cinéma contre toute demande à cet égard.
Si l’Utilisateur a des raisons de penser qu’une personne utilise de manière frauduleuse des éléments d’identification ou son Compte d’utilisateur, il doit en informer immédiatement HOPSCOTCH Cinéma par courrier électronique à l’adresse suivante : contactus@hopscotchcinema.fr.
L’Utilisateur est seul responsable de tout(e) accès non autorisé, dommage, interruption, perte ou vol, ainsi que des conséquences néfastes résultant de la violation de la confidentialité des Identifiants. En cas de perte, d’appropriation illicite ou d’utilisation non autorisée de son mot de passe, l’Utilisateur en informe immédiatement HOPSCOTCH Cinéma.
Les Utilisateurs ne peuvent pas utiliser d’autres comptes utilisateur sans autorisation. Le Compte d’un utilisateur ne saurait être partagé, cédé ou vendu à des tiers ni être utilisé par une personne physique ou morale ou mis à sa disposition, à l’exception de l’Utilisateur inscrit.
- Coût du Service
Le Service est mis à disposition gratuitement (à l’exception des frais de connexion, dont le prix dépend de votre fournisseur de services de communications électroniques).
- Propriété intellectuelle
Le Service et les Contenus du Service appartiennent et demeurent la propriété de HOPSCOTCH Cinéma ou de ses concédants de licence, le cas échéant, et sont protégés par les droits d’auteur, des brevets (le cas échéant), des secrets d’affaires et autres droits de la propriété intellectuelle.
L’Utilisateur ne saurait acquérir de tels droits, titres et intérêts (entre autres, tous les droits de propriété intellectuelle tels que les copies, modifications, extensions et œuvres dérivées), sauf indication expresse contraire à la clause 7.2., et prend toute mesure nécessaire à cet effet. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés aux Utilisateurs sont réservés et conservés.
Toute reproduction, représentation, distribution, modification, adaptation ou traduction de ces divers Contenus du Service, en tout ou partie, sous toute forme et sur tout support présent ou futur est strictement interdite, sauf dans la limite des Conditions d’utilisation ou autorisation préalable expresse de HOPSCOTCH Cinéma. Toute utilisation de ces Contenus du Service qui n’est pas expressément autorisée par HOPSCOTCH Cinéma constitue une violation des Conditions d’utilisation et des droits de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation spécifique des présentes Conditions d’utilisation, l’Utilisateur ne peut pas utiliser ni enregistrer tout nom, logo, marque ou insigne de HOPSCOTCH Cinéma ou de l’une de ses entités ou sous-divisions, pour quelque finalité que ce soit, sauf autorisation préalable écrite de HOPSCOTCH Cinéma et dans le respect de toute restriction imposée par ce dernier. Ces éléments sont la propriété de < HOPSCOTCH Cinéma ou sont soumis à des droits d’utilisation, de reproduction ou de représentation/communication au public qui lui ont été octroyés.
HOPSCOTCH Cinéma est le producteur des bases de données du Site Web communautaire et le propriétaire de toute base de données mise à disposition. L’Utilisateur ne saurait extraire ou réutiliser une part qualitative ou quantitative importante des bases de données, y compris à des fins privées.
- Droit d’utilisation de l’Utilisateur
HOPSCOTCH Cinéma octroie à l’Utilisateur une licence d’utilisation limitée, non exclusive, non cessible et révocable sur le Service pour son usage personnel et à des fins non commerciales. L’Utilisateur ne peut utiliser le Site Web communautaire que sur les appareils qui lui appartiennent ou qu’il contrôle. L’Utilisateur peut utiliser le Service et les Contenus du Service uniquement de la manière et pour les finalités spécifiées dans les présentes Conditions d’utilisation. Sauf autorisation spécifique des présentes Conditions d’utilisation, l’Utilisateur ne peut pas modifier, transmettre, produire, distribuer, afficher, vendre, concéder une licence sur, diffuser ou mettre à disposition, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, toute partie du Service ou des Contenus du Service sans l’autorisation expresse écrite de HOPSCOTCH Cinéma.
En ce qui concerne l’utilisation du Service, des Contenus du Service ou des Contenus de l’Utilisateur, l’Utilisateur n’est pas autorisé ou ne peut pas autoriser un tiers à :
- enfreindre une loi, une règle ou un règlement applicable, en particulier causer un dommage ou un préjudice personnel ou matériel, violer les droits de tiers, entre autres leurs droits de propriété intellectuelle et à la vie privée, ou se livrer à toute autre activité illicite, préjudiciable ou frauduleuse ;
- éprouver, analyser ou tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau ;
- retirer, contourner, désactiver, compromettre ou empêcher de toute autre manière les mesures de sécurité d’un réseau, d’un ordinateur ou d’un système de communication, d’une application logicielle, d’un réseau ou d’un dispositif informatique ;
- tenter de connecter sans autorisation tout utilisateur, hôte ou réseau et/ou de lui causer des dommages, de quelque manière que ce soit ;
- perturber, entraver, empêcher ou interrompre l’accès au Service et aux Contenus du Service ou leur fonctionnement, notamment en transmettant tout ver informatique, virus, logiciel espion, logiciel malveillant ou tout autre code de nature destructrice ou perturbatrice.
- Engagements de l’Utilisateur
L’Utilisateur protège HOPSCOTCH Cinéma contre toute réclamation ou action introduite par un tiers au motif de la violation de ses droits, entre autres, de publicité, d’auteur, de marque et/ou de tout autre droit de propriété intellectuelle ou droit à la vie privée sur les Contenus de l’Utilisateur.
En utilisant le Service, l’Utilisateur déclare et garantit qu’il dispose du droit légal et de la capacité juridique de conclure les présentes Conditions d’utilisation dans son territoire.
L’Utilisateur garantit qu’il est âgé d’au moins 18 ans, qu’il est un mineur émancipé ou qu’il a le consentement de ses parents ou de son tuteur, et qu’il est pleinement apte à utiliser le Service ainsi qu’à conclure et à respecter les présentes Conditions d’utilisation. Si l’Utilisateur est âgé de moins de 18 ans, il doit obtenir le consentement vérifiable d’un parent ou de son tuteur légal. Le parent ou le tuteur légal est en mesure de donner son consentement à l’utilisation du Service par son enfant et s’engage à être lié par les présentes Conditions d’utilisation en ce qui concerne l’utilisation du Service par son enfant.
Les personnes âgées de 13 ans ou moins ne sont pas autorisées à accéder au Service.
- Règles de conduite de l’Utilisateur
L’Utilisateur n’est pas autorisé à mettre en ligne, entre autres : i) des contenus sexuellement explicites ; ii) des contenus ou des propos obscènes, trompeurs, injurieux, diffamatoires, violents, à caractère haineux et/ou illégal ; iii) des contenus qui violent les droits d’un tiers, notamment ses droits d’auteur, de marque, à la vie privée, de publicité ou d’autres droits personnels ou de propriété, ou des contenus de nature trompeuse ou frauduleuse ; iv) des contenus qui incitent à la consommation/l’utilisation ou la vente de substances illégales ou réglementées, des produits du tabac, de munitions et/ou d’armes à feu et v) des jeux d’argent, entre autres, tous casinos, paris sportifs, jeux de bingo ou poker (ci-après un « Contenu controversé ») via le Service.
L’Utilisateur n’est pas autorisé à diffamer, persécuter, effrayer, insulter, harceler, menacer, usurper l’identité ou intimider des personnes physiques ou morales et ne doit pas publier d’informations privées ou confidentielles via le Service, entre autres ses données de carte bancaire, son numéro de sécurité sociale ou ses autres numéros d’identification nationale, ses numéros de téléphone ou adresses électroniques privés, ou ceux d’une autre personne.
L’Utilisateur ne doit pas créer de comptes sur le Service par des moyens non autorisés, entre autres, en utilisant un dispositif automatisé, un script, un bot, un robot d’indexation ou un collecteur.
L’Utilisateur ne doit pas tenter de limiter l’utilisation ou la jouissance par un autre Utilisateur du Service et ne doit pas encourager ou faciliter la violation des présentes Conditions d’utilisation.
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- Signalement et modération
Afin de garantir que le Site Web communautaire offre à tous la meilleure expérience possible, si un Utilisateur observe la présence d’un contenu inapproprié, il doit utiliser la fonction « Signaler un contenu » figurant sous chaque publication.
HOPSCOTCH Cinéma n’est généralement pas tenu de contrôler les Contenus de l’Utilisateur ni d’examiner si des faits ou des circonstances révèlent des activités illicites. HOPSCOTCH Cinéma a mis en place un outil de signalement permettant à tout Utilisateur de notifier un contenu illégal, abusif et préjudiciable.
La connaissance d’un tel contenu est réputée effective lorsque l’hébergeur est notifié de ce qui suit :
- la date de notification ;
- l’identité de l’Utilisateur à l’origine de la notification ;
- la description des faits en cause (éventuellement accompagnée d’impressions écran du contenu) ; et
- les raisons pour lesquelles le contenu doit être retiré.
Si l’un des Contenus de l’Utilisateur est signalé, HOPSCOTCH Cinéma se réserve le droit de le retirer et/ou de suspendre ou de résilier le Compte d’utilisateur de l’Utilisateur à l’origine de la publication du contenu signalé dans les conditions énoncées à la clause 11.2.
- Résiliation, suspension ou révocation de l’accès
- Suppression du Compte d’utilisateur par l’Utilisateur
L’Utilisateur peut à tout moment supprimer son Compte d’utilisateur en contactant HOPSCOTCH Cinéma à l’adresse postale ou électronique mentionnée à la clause 15.
La suppression du Compte d’utilisateur prend effet immédiatement et toutes les données collectées lors de création du compte ainsi que les contenus publiés par l’Utilisateur sur le Site sont supprimés après une période de 3 (trois) ans suivant le dernier contact actif avec l’Utilisateur.
- Suspension ou résiliation du Compte d’utilisateur par HOPSCOTCH Cinéma en cas de violation des Conditions d’utilisation
HOPSCOTCH Cinéma conserve le droit de suspendre l’accès de l’Utilisateur au Service afin de procéder à toutes les recherches nécessaires à la suite d’un signalement effectué conformément à la clause 10 ou en cas de violation présumée des Conditions d’utilisation à laquelle il peut être remédié. L’Utilisateur dont le Compte d’utilisateur est suspendu sera informé par HOPSCOTCH Cinéma de cette décision par courrier électronique. L’Utilisateur a la possibilité d’envoyer un courrier électronique à HOPSCOTCH Cinéma pour obtenir de plus amples informations sur les raisons de la suspension ainsi que fournir des explications et/ou tout élément prouvant qu’il a été remédié à la violation. S’il n’est pas remédié à la violation des Conditions d’utilisation dans un délai d’un (1) mois suivant la notification de la suspension, HOPSCOTCH Cinéma se réserve le droit de résilier le compte de l’Utilisateur concerné et de révoquer son droit d’utilisation du Service, ainsi que tout autre droit ou recours disponible.
- Suppression d’un Compte d’utilisateur inactif
HOPSCOTCH Cinéma supprimera un compte inactif au terme d’une période continue de trois (3) ans durant laquelle l’Utilisateur n’aura pas utilisé le Site. L’Utilisateur sera informé par courrier électronique de la suppression de son compte, sous réserve d’un préavis de deux (2) semaines permettant à l’Utilisateur de contester cette suppression.
- Vie privée ; confidentialité
En utilisant le Service, les données à caractère personnel de l’Utilisateur, au sens de la Législation en matière de protection des données, peuvent être collectées et traitées par HOPSCOTCH Cinéma, conformément à sa politique de confidentialité et à sa politique d’utilisation des cookies (ci-après collectivement les « Politiques de confidentialité »).
HOPSCOTCH Cinéma considérera les Contenus de l’Utilisateur comme des informations confidentielles conformément aux présentes Conditions d’utilisation et aux Politiques de confidentialité.
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HOPSCOTCH Cinéma n’est pas responsable de la compatibilité des appareils de l’Utilisateur ni de l’incapacité de l’Utilisateur à se connecter en raison d’un problème technique lié au réseau Internet ou à une défaillance de ses équipements informatiques.
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- Liens hypertextes
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- Contact
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